Mentions Légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site Alémence.

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A. Éditeur du site

Le site Alémence est édité par :

Alémence

Adresse e-mail : contact@alemence.fr

B. Directeur de publication

Le Directeur de publication est :

Alémence

C. Hébergeur du site

Le site Alémence est hébergé par :

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150 Elgin Street, 8th Floor
Ottawa, Ontario K2P 1L4
Canada

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Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non pour maintenance, mise à jour technique ou cas de force majeure.

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ARTICLE 3 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, images, photographies, visuels, logos, vidéos, graphismes, icônes, design et contenus, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

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ARTICLE 4 — LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

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