Mentions Légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Alémence les présentes mentions légales.

Le site Alémence est accessible à l’adresse suivante : https://www.alemence.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve des dispositions ci-après, ainsi que des lois et règlements applicables.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

A. Éditeur du site

Le site Alémence est édité par : PMKS, immatriculé au Tribunal de Commerce.

Email : contact@alemence.fr

B. Directeur de publication

Le Directeur de la publication est : Alémence

C. Hébergeur du site

Le site Alémence est hébergé par :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada
ci-après « l’Hébergeur ».

D. Utilisateurs

Les utilisateurs sont considérés comme toutes les personnes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Alémence.

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est en principe accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non pour maintenance, ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès, Alémence s’engage à faire son possible pour rétablir l’accès au Site. Alémence ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de l’indisponibilité du Site.

ARTICLE 3 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de différend et à défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.

ARTICLE 4 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@alemence.fr, ou par courrier recommandé à l’adresse du siège social mentionnée ci-dessus.